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  • Accueil - Bureau du Cadastre Minier de Madagascar - BCMM

    Le Bureau du Cadastre Minier de Madagascar a pour mission principale la gestion des autorisations et permis miniers à partir du dépôt des demandes.

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  • Présentation - BCMM

    Le Bureau du Cadastre Minier de Madagascar communément appelé BCMM, créé par le Décret 2000-308 du 10 mai 2000, est un Etablissement Public à caractère Industriel et

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  • Rôles et missions - BCMM

    Le Bureau du Cadastre Minier de Madagascar a pour mission principale la gestion des autorisations et permis miniers à partir du dépôt des demandes jusqu’à leur expiration en

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  • PERMIS MINIERS - Les nouvelles demandes acceptées par le

    2022.12.9  Malgré le fait que la délivrance des permis miniers est suspendue depuis maintenant 13 ans, le Bureau du cadastre minier de Madagascar ne refuse pas les

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  • Portail cartographique du Cadastre Minier de la République

    Cliquez sur un permis ou une demande sur la carte pour consulter les informations détaillées, ou utilisez la fonction de recherche en saisissant le code du permis, le nom de

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  • Bureau du Cadastre Minier de Madagascar (BCMM) - TIA

    2022.9.14  Bureau du Cadastre Minier de Madagascar (BCMM) Ministry of Mines. SCALE: LARGE-SCALE. [MAX 10,000KM2 FOR EXPLORATION MAX 1,000KM2 FOR

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  • Bureau du Cadastre Minier de Madagascar (BCMM) - TIA

    2022.9.14  Bureau du Cadastre Minier de Madagascar (BCMM) SCALE: SMALL AND LARGE-SCALE. [MAX 15,000KM2] Applicants (companies or individuals) have the

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  • RAPPORTS définitifs BCMM 2018 (après CA du 17-12-19)

    2020.1.14  Le Bureau du Cadastre Minier de Madagascar (BCMM) est un Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) créé par le décret

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  • La Cadastre Minier - cdmcongo.cd

    Le Cadastre Minier est un service public créé aux termes de la loi n » 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier. Placé sous la tutelle des Ministres ayant les Mines et les

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  • Gestion des titres miniers M valides (volet 2) - BRGM

    2015.4.29  Le rapport BRGM 2013 n° RP-63087-FR a été remis en février 2014 et contient les premières étapes de mise en place des couches d’information (Titres miniers

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  • Présentation - BCMM

    Présentation. Le Bureau du Cadastre Minier de Madagascar communément appelé BCMM, créé par le Décret 2000-308 du 10 mai 2000, est un Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC). Il est placé sous tutelle technique du Ministère des Mines et sous tutelle financière du Ministère des Finances et du Budget.

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  • le bureau du cadastre minier mco

    351ation du Bureau du CAD MINIER) Le Bureau du Cadastre Minier de Madagascar (BCMM) est un établissement public à caractère industriel et commercial régi par la loi n° 98-031 du 20 janvier 1998 portant définition des établissements publics.

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  • Direction du Cadastre Sénégal Services

    Le portail des démarches administratives du Sénégal, pour les particuliers et les professionnels. Direction du Cadastre Sénégal Services ... Direction du Cadastre. Sigle: DC. Adresse: Rue de Thiong x St Michel. Boîte postale: BP 2061. Téléphone: 33 889 20 36 / 33 889 20 02. Fax: E-mail:

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  • cadastre minier - Translation into English - Reverso Context

    2022.8.5  Translation of "cadastre minier" in English. Le service assurant la gestion du cadastre minier est renforcé. The service responsible for managing the mining cadastre has been strengthened. Même si on peut évoquer l'existence du cadastre minier, il n'en existe pas encore pour le secteur pétrolier. Even if one can evoke the existence of the ...

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  • Cadastre minier du Mali - ITIE Mali

    Cadastre minier du Mali. Octroi et Gestion des Titres Miniers. Un référentiel en ligne du Ministère des Mines et du Pétrole du Mali est ouvert au public, Il dispose d’une base de données bilingue (français et anglais) et accessible à l’adresse suivante : Référentiel en Ligne. Portail du site de Référentiel en Ligne.

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  • Portail cartographique du Cadastre Minier de la République

    Le Ministère des Mines et de la Géologie et Spatial Dimension ont développé le Portail du Cadastre Minier afin de promouvoir la transparence et d’accroître l’investissement dans le Secteur Minier de la République de Guinée. À présent, tous les permis actifs et demandes de permis miniers sont affichés. ...

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  • Bureau du cadastre minier à Manakara Madagascar Online : Le

    2024.7.1  Le bureau du cadastre minier sera la seule autorité habilitée à délivrer les permis d?exploiter, dans le secteur mine, dans la région de Manakara. L?Express écrit : «Une bonne mine. L?inauguration du nouveau bureau des cadastres miniers de Manakara (Bcmm) ouvre de nouveaux horizons pour les exploitants et opérateurs du secteur dans ...

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  • RDC: Le CAMI et la DGRAD invitent les titulaires des droits

    2024.2.16  La Direction Générale du Cadastre Minier (CAMI) ainsi que la Direction Générale des Recettes Administratives, Judiciaires Domaniales et de participation ( DGRAD), invitent les détenteurs de droits miniers ou de carrière à payer les droits superficiels annuels pour l’exercice 2024. D’après le communiqué signé par ces deux

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  • ACCUEIL cami

    Le Cadastre Minier. Créé, aux termes des dispositions de l’article 12 alinéa 1er dudit Code Minier, le CADASTRE MINIER, en abrégé "CAMI", est un établissement public doté de la personnalité juridique et jouissant de l'autonomie financière. Sa structures, son organisation et son fonctionnement sont fixés par le Décret n° 068/2003 ...

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  • RDC : grâce à l’assainissement du fichier cadastral, le cadastre minier ...

    2024.2.26  En place depuis le 09 août 2023, la nouvelle équipe du cadastre minier (CAMI), service habilité à accorder les titres miniers en République démocratique du Congo ... RDC : grâce à l’assainissement du fichier cadastral, le cadastre minier annonce la récupération d’au moins 10 000 km² de gèle des concessions illicites. Femme.

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  • Cadastre Minier - CAMI RDC LinkedIn

    2023.5.17  Cadastre Minier - CAMI RDC 11,386 followers on LinkedIn. Gestionnaire du domaine minier des titres concédés Porte d'entrée du secteur minier en #RDC — Priorité, transparence Aux ...

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  • Rôles et missions - BCMM

    Le Bureau du Cadastre Minier de Madagascar a pour mission principale la gestion des autorisations et permis miniers à partir du dépôt des demandes jusqu’à leur expiration en appliquant trois valeurs fondamentales dans son mode de gestion: clarté, transparence et efficacité. Ajouter à cela, le BCMM procède au recouvrement des Frais d’Administration

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  • CADASTRE MINIER - Congo Mines

    2017.10.13  DU CADASTRE MINIER Institué par l’Art. 12 de la loi N°007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier, le Cadastre Minier est un Etablissement Public à caractère administratif et technique doté de la personnalité juridique et jouissant de l’autonomie financière. Ce chapitre présente ses missions, sa structure et son fonctionnement.

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  • Bureau du Cadastre Minier de Madagascar - BCMM

    Le mot du Directeur. Bienvenue sur le site WEB du Bureau du Cadastre Minier de Madagascar (BCMM). Devenir un établissement public moderne, ouvert et communicant, telles sont les visions du BCMM, l’essence même de ce nouveau site WEB. C’est avec un réel plaisir que je vous annonce sa mise en ligne.Ce site WEB de 2 ème génération, qui ...

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  • DECRET N° 038/2003 DU 26 MARS 2003 PORTANT

    2019.3.29  • Cadastre Minier provincial: la Direction provinciale du Cadastre Minier ; • Cahier des charges: ensemble d’engagements périodiques négociés et pris entre le titulaire de droit minier d’exploitation ou de l’autorisation d’exploitation de carrière permanente et les communautés locales affectées par le projet minier, pour la ...

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  • Information sur le permis - BCMM

    Information sur le permis numéro . TYPE: TITULAIRE: STATUT ACTUEL: NOMBRE DE CARRES: DATE D'OCTROI INITIAL: 01/01/1970: DATE DE FIN DE VALIDITE INITIALE: 01/01/1970: ... Bureau du Cadastre Minier de Madagascar. Siège social : Immeuble Mining Business Center Rue Dr Joseph Raseta - Lot K7

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  • Gestion du cadastre minier par la DNGM - Africa Press

    2023.11.29  Africa-Press – Mali. Le rapport 2022 du Bureau du Vérificateur Général (BVG) sur la délinquance financière au sein des structures étatiques est édifiant : la gestion du cadastre minier par la Direction Nationale de la Géologie et des Mines (DNGM), a laissé un trou de 2,826 milliards FCFA (2 826 712 238 F) dans la caisse pendant les exercices

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  • World Bank Document

    2023.2.13  Commission ; par Francis Bloser de Beni, ancien directeur du cadastre minier en Ar-gentine ; et par Simon Mwalimu, directeur du Bureau du Cadastre minier et secrétaire du Bureau consultatif minier, Bureau du Cadastre minier de Zambie. Des commen-taires d’experts tiers ont été reçus de Carlos Saravia Frias du cabinet Saravia

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  • L’INSTRUCTION CADASTRALE – Cadastre Minier RDC - CAMI

    DELAI DE L’INSTRUCTION CADASTRALE. Aux termes de l’article 40 du Code Minier, le délai de l’instruction cadastrale est passé de dix (10) à vingt (20) jours. Le CAMI procède donc à l’instruction cadastrale endéans vingt jours ouvrables au maximum à compter du dépôt de la demande.

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  • 351ation du Bureau du CAD MINIER)

    2023.7.26  Le Bureau du Cadastre Minier de Madagascar (BCMM) est un établissement public à caractère industriel et commercial régi par la loi n° 98-031 du 20 janvier 1998 portant définition des établissements publics. Il est placé sous la tutelle technique du Ministre chargé des Mines, sous la tutelle budgétaire du Ministre chargé du

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  • Mauritanie : le ministre des Mines annonce la réouverture du cadastre ...

    2023.11.9  Le projet de décret est une étape significative dans la réouverture tant attendue du Cadastre Minier de la Mauritanie, fermé depuis 2009, a précisé le ministre des Mines. Il a ajouté que le cadastre minier sera officiellement rouvert la semaine prochaine, offrant de nouvelles opportunités aux entreprises minières locales et ...

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  • Gestion du cadastre minier : Plus de 2,8 milliards

    2022.11.16  Cette présente vérification effectuée par le Bureau du vérificateur général a pour objet la gestion du cadastre minier au titre des exercices 2018, 2019, 2020 et 2021 (31 août). Ainsi, elle a décelé une

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  • Direction Générale du Cadastre Minier (DGCM) - Ministère

    2021.8.22  La Direction Générale du Cadastre Minier a pour missions la conception, l'élaboration, la coordination et l'application de la politique et de la stratégie en matière de gestion des titres miniers et autorisations. A ce titre, elle est chargée : de traiter les demandes de titres miniers, des autorisations et des actes y afférents ;

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  • Nigeria Mining Cadastre Office Home

    The Nigeria Mining Cadastre Office. [email protected] +234 (0) 816-410-1937 ; 10AM - 4PM (Mon - Fri) Home; About . About MCO; Corporate structure; Management Team; The Ministry ... MCO has developed eMC+ which has greatly reduced the time line and the paper work for title applications. It’s working, the process is seamless and as a ...

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  • RAPPORTS définitifs BCMM 2018 (après CA du 17-12-19)

    2020.1.14  Le Bureau du Cadastre Minier de Madagascar (BCMM) est un Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) créé par le décret n°2000 - 308 du 10 mai 2000, modifiés et complétés par les décrets 2014 – 1590 du 07 octobre 2014 et 2015 – 1093 du 07 juillet 2015 ainsi que le Décret 2017-175 du 16 mars 2017.

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  • Présentation du cadastre minier (CAMINO) MineralInfo

    2023.11.13  Le ministère en charge de l'environnement incube un service numérique qui ambitionne d’ouvrir les données publiques du domaine minier, répondant ainsi à une disposition introduite par la loi Climat et résilience du 22 août 2021 (L. 113-4 du Code minier), et de faciliter leur gestion. Le cadastre minier numérique ouvert (CAMINO) est

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  • Permis de Recherche (PR) - BCMM

    Bureau du Cadastre Minier de Madagascar. Siège social : Immeuble Mining Business Center Rue Dr Joseph Raseta - Lot K7 105 Ivato, Antananarivo, Madagascar. Tél : +261 32 03 216 43 +261 34 51 216 43 +261 33 51 216 43 E-mail: [email protected]

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  • Tchad : un système de cadastre moderne pour renforcer le secteur minier

    2024.7.15  La validation du document ouvre la voie à la mutation du système de cadastre manuel vers le système de cadastre moderne numérique. "Le Tchad aspire à devenir un pays minier avec tout le potentiel qu'il y a. Le cadastre minier qui va être installé offre toutes les possibilités de garanties", a expliqué un participant à l'atelier. "C ...

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  • DE L’EXTINCTION DES DROITS MINIERS – Cadastre Minier

    Les droits miniers et/ou de carrières expirent lorsqu’ils arrivent à terme, conformément aux articles 61, 78, 94, 106, 144 et 163 du Code Minier. Ils s’éteignent par renonciation totale de leurs titulaires, conformément aux articles 60, 79, 96, 108, 145 alinéa 4 et 164 du présent Code. En cas de renonciation partielle, les droits ...

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  • Le cadastre minier de la RDC attribue plus de 3 000 titres

    2024.2.1  Le directeur général du Cadastre Minier (CAMI), Popol Mabolia, a présenté un bilan significatif, révélant que 3 050 titres miniers ont été octroyés en République Démocratique du Congo (RDC).

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