l'article d'association de la société des mines et carrières

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Mines et carrières Cairnfo
2015.8.1 L’article 79 est applicable aux mines en cours d’exploitation et permet au préfet, en cas de menaces présentées par les travaux, de prescrire toute mesure destinée à la
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CODE MINIER DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE
MINISTERE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE CODE MINIER DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE ***** ... Article 73 : Ouverture de carrière publique ... Article 150-II : Société
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Afrique: une Asbl dénommée « Corps des Mandataires en Mines et ...
2022.3.2 Créé depuis le 7 juillet 2021, le Corps des Mandataires en Mines et Carrières entend se positionner comme l’instance intermédiaire et habilitée pour garantir l’interaction
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L'effondrement de la Générale des Carrières et des Mines
2006.4.1 Comment interpréter l'effondrement inattendu de la Générale des Carrières et des Mines (Gécamines), une entreprise minière autrefois si importante pour l'économie
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Loi sur les mines, les minières et les carrières (FranceArchives)
La substance exploitée ne suffit plus, à elle seule, à définir une mine, le mode d’exploitation est désormais pris en compte. Sont ainsi distinguées les « mines », les « minières » à ciel ouvert
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Convention Collective Mines et Carrieres - 1995 - ALREI
La présente convention règle les rapports de travail entre les employeurs signataires et les fédérations syndicales des mines, carrières et industries minières dans les entreprises dont
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Chapitre 74 - Les mines et les carrières
Ces exploitations peuvent être classées en deux grandes catégories. La première comprend les mines et les carrières de matériaux industriels et de construction destinés principalement
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Conventions minières – ITIE Guinée
2022.1.26 La publication de toutes les conventions minières existantes a été le résultat d’un travail de plusieurs mois, issu d’une collaboration fructueuse entre le Gouvernement de
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CADRE JURIDIQUE NATIONAL – MINES SENEGAL
TOUS LES TEXTES PERTINENTS RELATIFS AU SECTEUR MINIER. Décret N°61356 du 21 septembre 1961 fixant le régime de l’exploitation des carrières au Sénégal. Décret N°61357
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